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Michel Villeneuve, Libraire
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DROIT Barreau et notariat Crimes et châtiments
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[ANGERS, François-Réal.] Les révélations du crime, ou Cambray et ses complices. Chroniques canadiennes de 1834. Québec, 1880. 108 p., 15 cm. Couverture imprimée d'origine. 50$ Troisième édition de ce récit romancé basé sur l'histoire de Charles Chambers. AUDET, Francis-J. Les Juges en chef de la Province de Québec, 1764-1924. Québec, 1927. 178, (1) p., 25 cm. Reliure de toile, exemp. de biblio. 50$ (BARREAU DU QUÉBEC.) Le Barreau du Québec a 125 ans: son passé, son avenir. Montréal, 1974. 115 p., 24 cm. Broché. 8$ [BAS-CANADA. LOI CRIMINELLE.] Collection de plusieurs des actes et ordonnances les plus utiles en force dans le Bas Canada, concernant la loi criminelle et les devoirs des magistrats. Québec: Imprimé par Stewart Derbishire & George Desbarats, 1854. 173, xiv p., 25 cm. Reliure de toile de l'édition. 90$ Recueil de lois et d'ordonnances concernant la contrefaçon de monnaie, le meurtre, l'enlèvement, le recel, la bigamie et autres passe-temps populaires au milieu du 19e siècle. BEAUDRY, Édouard A. Le questionnaire annoté du code civil. Tome premier. Montréal, Beauchemin & Valois, 1872. xii, 585 p., 23 cm. Reliure demi-cuir d'époque, défr. 45$ Seul volume paru. BESSETTE, Gérard. L'histoire judiciaire du district St-François: Sherbrooke. S.l., [1987]. 354 p., ill., 22 cm. Broché. 20$ BIZIER, Hélène-Andrée. Crimes et châtiments. La petite histoire du crime au Québec. Libre Expression, s.l., (1982-1983). 2 volumes, 255 et 251 p., illust., 23 cm. Couvertures imprimées d'origine. 30$ Nouvelle édition de l'ouvrage précédent. [CANADA. INSPECTORS OF PENITENTIARIES.] Report of the Inspectors of Penitentiaries for the Fiscal Year Ended March 31, 1914. Ottawa, 1915. 291 p., 25 cm. Couverture imprimée d'origine. 25$ CARON, Roger. Matricule 9033. Traduit de l'anglais par Claire Dupont. S.l., (12e mille, 1980). 367 p., 23 cm. Couverture imprimée d'origine. 10$ Ce récit autobiographique mérita à son auteur le Prix du Gouverneur Général en 1978. CRÉMAZIE, Jacques. Manuel des notions utiles sur les droits politiques, le droit civil, la loi criminelle, et municipale, les lois rurales, etc. À l'usage des écoles, des maisons d'éducation, etc. Québec, Chez J. & O. Crémazie, Libraire-Éditeurs, 1852. viii, 280 p., 19 cm. Reliure demi toile d'origine, charnières fragiles. 75$ CUSHING, Charles. Cushing's Notarial Form Book, with a treatise or historical outline of the notarial professsion. Montreal: A. Periard, Law Bookseller, 1887.xxiii, 260 p., 30 cm. 75$ DANDURAND, Raoul et Charles LANCTOT. Manuel du Juge de paix comprenant la nature des fonctions du Juge de paix, la procédure régulière et la procédure sommaire, la responsabilité des Juges de paix, les recours contre leurs jugements, le cautionnement pour garder la paix, la preuve en matière criminelle, etc. Avec renvois aux auteurs canadiens et anglais. C.O. Beauchemin et Fils, Montréal, 1891. 284 p., 22 cm. Reliure de toile d'origine, quelques rousseurs. 40$ [DEMERS, Napoléon.] Plaidoyer de M. O. Desmarais dans l'affaire de Napoléon Demers. Rapport sténographique de A. St-Martin, sténographe officiel. Publié par Bélair & Lessard, Montréal, 1896. 75 p., 22 cm. Couverture imprimée d'origine. 50$ DES RIVIÈRES BEAUBIEN, Henri. Traité sur les lois civiles du Bas-Canada. Montréal: Imprimé et publié par Ludger Duvernay, imprimerie de la Minerve, 1832-1833. 3 volumes, 250, (1f.); 364 et 312 p., 23 cm. Reliures récentes demie-toile, marges non coupées, coin de la page de titre manque au tome 3, sans affecter le texte, faux titres absents dans les tomes 2 et 3. 500$ TPL 1766; manque à Gagnon. [ÉDITS, ORDONNANCES ROYAUX...] Édits, ordonnances royaux, déclarations et arrêts du Conseil d'état du Roi. Nouvelle-France (1627-1756). Les Éditions du Chardonnet, Sainte-Eulalie, 1991. 2 volumes, (26), 641; et (6), xc, 406 p., 26 cm. Reliures de l'édition, sous étuis. 150$ Réimpression de l'édition parue à Québec en 1803 et 1806. Le second volume porte un titre différent: "Ordonnance des Intendants et arrêts portant règlements du Conseil supérieur de Québec,..." Voir TPL 753 et Gagnon I, 1231, pour l'édition originale. [ÉDITS, ORDONNANCES ROYAUX...] Édits, ordonnances royaux, déclarations et arrêts du Conseil d'État du Roi concernant le Canada. Imprimés sur une adresse de l'Assemblée législative du Canada. Revus et corrigés d'après les pièces originales déposées aux Archives Provinciales. Québec: De la presse à vapeur de E.R. Fréchette, 1854-1856. 3 volumes, 648; 650 et 776 p., 23 cm. Reliures demi-cuir d'époque. 650$ Les titres des deuxièmes et troisièmes volumes sont différents. Volume 2: "Arrêts et règlements du Conseil Supérieur de Québec, et Ordonnances et Jugements des Intendants du Canada." Volume 3: "Complément des Ordonnances et Jugements des Gouverneurs et Intendants du Canada, précédée des Commissions desdits Gouverneurs et Intendants et des différents officiers civils et de justice..." Voir Gagnon I, 1232 et TPL 754. FAUTEUX, Aegidius. Le duel au Canada. Montréal, Les Éditions du Zodiaque, (1934). 317 p., 20 cm. Couverture imprimée d'origine, cachet. 30$ Exemplaire numéroté sur vélin supérieur. Étude historique sur le duel au Canada de 1646 à 1870. FOURNIER, Jules. Souvenirs de prison. Première série: La cellule No 14. Préface d'Olivar Asselin. Montréal, 1910. 64 p., illust., 21 cm. Couverture imprimée d'origine. 45$ Seule série parue. L'auteur avait été condamné à passer trois mois à la prison des Plaines d'Abraham pour avoir publié un article jugé diffamatoire contre le juge François Langelier. Observateur méticuleux, il brosse, sur le ton humoristique, un intéressant portrait de la vie carcérale au début du siècle. [GENDARMERIE ROYALE DU CANADA.] La loi et l'ordre dans la démocratie canadienne. Édition révisée en 1952. Ottawa, 1952. ix, 257 p., 25 cm. Couverture imprimée d'origine. 25$ Seconde édition de cette "série de leçons sur la criminalité et le travail de la police au Canada". Contient des chapitres sur: le crime organisé, le châtiment du crime, la trahison, la sédition, le communisme, le fascisme, les crimes de guerre, les stupéfiants, la contrefaçon, etc. GREENWOOD, F. Murray. Legacies of Fear. Law and Politics in Quebec in the Era of the French Revolution. Published for The Osgoode Society by University of Toronto Press, [1993]. xvi, 359 p., illust., cartes, 23 cm. Couverture imp. d'origine. 15$ GRIGNON, Docteur Edmond. Quarante ans sur le bout du banc. Souvenirs joyeux d'un juge de paix des Laurentides. Quarante illustrations de Labelle et de Paquette, de Montréal, et de Mat, de Paris. Librairie Beauchemin, Montréal, [1932]. 243 p., illust., 20 cm. Couverture imp. d'origine. 40$ HÉBERT, Jacques. J'accuse les assassins de Coffin. 2e édition. Les Éditions du Jour, Montréal, (1963). 180 p., cartes, 20 cm. Couverture imprimée d'origine. 10$ HÉBERT, Jacques. I Accuse The Assassins of Coffin. American tourists murdered, an innocent man hanged. Les Éditions du Jour, Montréal, (1964). 208 p., cartes, 18 cm. Couverture imprimée d'origine. 15$ HERMENT, Raymond. "Balade" chez les notaires canadiens. Nice, [1959]. 106 p., illust., carte, 23 cm. Couverture imp. d'origine, marge tachée. 30$ Tiré à 300 exemplaires. JUNEAU, P. A. Code de la police. Les Éditions Municipales, Québec, 1939. 389 p., 16 cm. Reliure de toile de l'édition. 20$ KOLISH, Evelyn. Nationalismes et conflits de droits: le débat du droit privé au Québec, 1760-1840. Hurtubise HMH, [Montréal, 1994]. 325 p., 23 cm. Couverture imp. d'origine. 20$ Histoire de l'affrontement entre les partisans des systèmes juridiques français et anglais. LABELLE, Yvonne. Conrad Labelle. Aventures vécues. Un jeune roi du "bootlegging" américain, 1919-1923. S.l., (1977). 91 p., illust., 20 cm. Couverture imprimée d'origine. 12$ LACHANCE, André. Le bourreau au Canada sous le régime français. Québec, 1966. 132 p., plan dépl., 23 cm. Couverture imprimée d'origine. 6$ LANGELIER, L'Hon. Chs. La procédure criminelle d'après le code et la jurisprudence. Québec, 1916. xviii, 319 p., 22 cm. Couverture imp. d'origine. 30$ LANGEVIN, Hector-L. Droit administratif, ou Manuel des paroisses et fabriques. Québec: 1863. v, 207 p., 22 cm. Reliure d'origine demi cuir, plats marbrés. 70$ LANGEVIN, Hector-L. Droit administratif, ou Manuel des paroisses et fabriques. Seconde édition revue, corrigée et considérablement augmentée. Québec, Imprimerie du Canadien, 1878. 224 p., page d'errata, 23 cm. Percaline d'origine. LEFEBVRE, Jean-Jacques. Une dynastie acadienne de notaires québécois. Les Doucet (1804-1917). Québec, La Revue du Notariat, 1956. 22 p., portraits, 26 cm. Couverture imp. d'origine. 20$ Tiré à part à 300 exemp. de la "Revue du Notariat". LEMAY, Georges. Je suis coupable... Autobiographie. Éditions A.B.C., Montréal, 1952. 156, (4) p., illust., 21 cm. Couverture imprimée d'origine. 12$ LORRAIN, Léon. Code des locateurs et locataires, ou Traité complet du bail à loyer, du bail à ferme, du bail de meubles, du bail à cheptel et du bail emphytéotique d'après le Code Civil, la doctrine des auteurs et la jurisprudence des tribunaux de la Province de Québec, suivi de formules de baux et autres actes sous seing privé relatifs au louage. Montréal, A. Périard, 1885. xv-353 p., 22 cm. Reliure demi chagrin. 35$ LORRAIN, Léon. Les codes de la Province de Québec mis au courant de la législation. Code civil. Montréal, A. Périard, Libraire-Éditeur, 1890. 417 p., 16 cm. Reliure de toile de l'éditeur. 35$ [LOWER CANADA. ACTS AND ORDINANCES.] Tables Relative to the Acts and Ordinances of Lower Canada. Kingston: Printed by S. Derbishire & G. Desbarats, 1843. 139, (1) p., 25 cm. [Relié avec:] Supplement to the Tables... Montreal: Printed by S. Derbishire & G. Desbarats, 1845. Pp [141]-175. Reliure de toile d'origine. 75$ TPL 2699: "These tables were prepared to show the state of statute law in the province with the project of improving and consolidating the same". MIGNAULT, Pierre-Basile. Le droit civil canadien, basé sur les "Répétitions écrites sur le Code civil" de Frédéric Mourlon, avec revue de la jurisprudence de nos tribunaux. Montréal, C. Théoret, Éditeur, 1895-1916. 9 volumes, 23 cm. Reliures demi-cuir d'époque avec coins, plats marbrés. 500$ Édition originale de ce magistral ouvrage. MIGNAULT, P.-B. Le droit paroissial. étant une étude historique et légale de la paroisse catholique, de sa création, de son gouvernement et de ses biens [...] Montréal, C.-O. Beauchemin & Fils, 1893. xxvii, 690 p., 23 cm. Reliure demi-cuir d'époque. 100$ Lanctot, 407: "Cet ouvrage d'un grand juriste est d'abord un historique des origines et de l'organisation de la paroisse civile et religieuse dans le Québec, qui forme la base de l'état administratif". NANTEL, Maréchal. La bibliothèque du Barreau et les Archives judiciaires de Montréal. Montréal, 1946. 9 p., 25 cm. Broché. 8$ Tiré-à-part de la "Revue du Barreau". NANTEL, Maréchal. Les Conseils du Roi. Montréal, 1944. Pp [17]-35, 25 cm. Broché. 10$ Tiré-à-part de la "Revue du Barreau". NANTEL, Maréchal. Pionniers du Barreau. Montréal, 1946. 24 p., 25 cm. Broché. 10$ Tiré-à-part de la "Revue du Barreau". NANTEL, Maréchal. Entre juges et avocats. [Montréal], 1944. 15 p., 25 cm. Broché. 10$ Tiré-à-part de la "Revue du Barreau". Dédicace signée de l'auteur. PAGNUELO, Siméon. Études historiques et légales sur la liberté religieuse en Canada. Montréal, C.O. Beauchemin & Valois, Libraires-Éditeurs, 1872. x, 409 p., 23 cm. Reliure de toile, ex. de bibl. 45$ Pagnuelo était un farouche défenseur des droits de l'Église. Son ouvrage, à la fois pamphlet et traité de droit, est un document important pour l'étude des idéologies au 19e siècle. PARENT, Simon-Georges. Le nom patronymique dans le droit québécois. Charrier & Dugal, Québec, 1951. 182 p., 18 cm. Couv. imp. d'orig. 10$ PARISSE, Jean-Pierre et Réginald HENRY. Rocky Pearson. "Il fut mon seul amour." Les Éditions québécoises, (Montréal, 1964). 64 p., illust., 21 cm. Couverture imprimée d'origine. 10$ Sur la carrière d'un "roi de la pègre" de la rive-sud de Montréal. PLANTE, Pax. Montréal sous le règne de la pègre. Éditions de l'Action nationale, Montréal, (vers 1950). 96 p., illust., 29 cm. Couverture imprimée d'origine. 25$ POULIOT, Jean-François. Le droit paroissial de la Province de Québec. Précédé d'un formulaire par Wilfrid Camirand. Imprimerie "Le Saint-Laurent", Fraserville, [1919]. xxvii, 636 p., 23 cm. Toile de l'édition, un peu salie. 40$ POULIOT, Jean-François. Traité de droit fabricien et paroissial. Étude critique de législation comparée. Wilson & Lafleur, Montréal, 1936. xvii, 1010 p., 23 cm. Reliure de toile de l'édition. 40$ [QUÉBEC. COMMISSION DES DROITS CIVILS DE LA FEMME.] Premier rapport des commissaires. [Avec:] Deuxième rapport des commissaires. [Avec:] Troisième rapport des commissaires. Québec, 1930-1931. 3 volumes, 26, 61 et 22 p., 25 cm. Couv. imp. d'orig. 75$ Rapport de la célèbre (et très conservatrice) Commission Dorion. [QUÉBEC. Ministère des Affaires Culturelles.] Le notaire et la vie quotidienne des origines à 1870. [Québec, 1986.] 128 p., illust., 30 cm. Couverture imp. d'origine. 15$ Catalogue d'une exposition réalisée par les Archives nationales du Québec dans le cadre du XIIIième congrès de l'Union internationale du notariat latin. ROY, J.-Edmond. L'ancien Barreau du Canada. Conférence donnée devant le Barreau de Québec dans la salle de la Cour d'assise au mois de février 1897. Montréal, C. Théoret, Éditeur, 1897. 91 p., 22 cm. Reliure de toile, nombreux passages soulignés et notes marginales à l'encre. 30$ SAINT-PIERRE, Henri Césaire. Affaire Shortis. Plaidoyer de Maître H. C. Saint-Pierre, C.R., pour la défense de Valentine Shortis, accusé de meurtre. Montréal, C.O. Beauchemin & Fils, 1896. 475 p., portrait, 19 cm. Reliure demi-chagrin d'époque. 100$ L'accusé avait tenté de s'emparer de 14 000 dollars déposés dans une voûte de la filature de coton de Valleyfield et avait tué à coups de revolver John Loyne et Maxime Leboeuf, deux employés de l'établissement. D'abord condamné à la pendaison, il vit cette sentence commuée en une sentence d'emprisonnement à vie pour cause d'aliénation mentale. SAINT-PIERRE, Henri Césaire. Affaire Grenier. Plaidoyer de Mtre H. C. St-Pierre, C.R., suivi du résumé des débats par l'Hon. Juge Würtele. Montréal, C. Théoret, Éditeur, [1897]. x, 145 p., page d'errata, portrait, 18 cm. Couverture imp. d'origine. 35$ W.A. Grenier était propriétaire du journal "La libre parole". Il était accusé de libelle par le ministre des Travaux publics, J. Israël Tarte, représenté par H.C. St-Pierre. [SHORTIS, Francis Valentine Cuthbert.] The Queen vs. F.V.C. Shortis. English Addresses of Counsel and the Charge of the Hon. Mr. Justice Mathieu to the Jury. As taken by John J. Lomax and A.A. Urquhart, Official Stenographers to the Court. Montreal: W. Drysdale & Co., 1895. 229, (1) p., 23 cm. Reliure récente de toile. 75$ SMANDYCH, Russell C. (et collab.) Canadian Criminal Justice History. An annotated bibliography. University of Toronto Press, Toronto, (1987). xviii, 332 p., 24 cm. Reliure de toile de l'édition. 35$ Bibliographie annotée décrivant plus de 1100 études sur la police, le système judiciaire, la loi criminelle et le système carcéral au Canada. VACHON, André. Histoire du notariat canadien, 1621-1960. Montréal, 1961. 211 p., illust., 24 cm. Reliure plein cuir rouge, sous étui. 100$ Un de cent exemplaires numérotés sur papier couché de luxe.
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